ORACLE FUSION
Marque suisse · 540102 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 540102
- Numéro de demande
- 58002/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 sept. 2005
- Enregistrée
- 22 nov. 2005
- Publiée
- 6 déc. 2005
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2035
- Priorité
- 25.04.2005 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels d'ordinateurs et produits y relatifs, y compris disques durs, disquettes, CD et autres moyens/supports lisibles par ordinateur contenant des données pré-enregistrées et des logiciels d'ordinateurs, écouteurs, mallettes pour ordinateurs portables, mallettes pour ordinateurs à main, calculatrices et tapis de souris d'ordinateurs.
Papier et imprimés
Documentation, manuels, catalogues et guides d'instructions distribués avec les produits précités en classe 9.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.09.2025 → 30.09.2035
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 10 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 6 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.