YES OR NO

Marque suisse · 540134 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540134
Numéro de demande
58137/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
YES OR NO ((fig.))
Déposée
6 oct. 2005
Enregistrée
22 nov. 2005
Publiée
6 déc. 2005
Radiée
30 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 25 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

  3. 6 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2005

Parties

Titulaire

Manor AG

Rebgasse 34, 4058 Bâle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.