Marque figurative
Marque suisse · 540136 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 540136
- Numéro de demande
- 03007/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 2002
- Enregistrée
- 23 nov. 2005
- Publiée
- 7 déc. 2005
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2032
- Couleurs revendiquées
- Noir.
- Remarques
- Marque imposée.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 26.15.11
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café
Texte déposé
Café.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 16 janv. 2006
Modification
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
- 7 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.