KOMBALL

Marque suisse · 540338 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540338
Numéro de demande
02166/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KOMBALL ((fig.))
Déposée
2 sept. 2005
Enregistrée
29 nov. 2005
Publiée
13 déc. 2005
Radiée
25 mars 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.01.08, 02.01.23, 04.05.05, 21.03.01, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.14, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils de transmission du son ou de l'image, supports d'enregistrements magnétiques, y compris vidéos, DVD et films.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Balles de jeux, ballons de jeux, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias.

Éducation, divertissement et sport

Création de films DVD ou films pour la télévision, ayant pour thème la technique du football et le football de rue. Formation pratique (démonstration). Organisation de compétition sportives.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 4 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2015

  3. 26 août 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jean-Luc VEUTHEY, 292 A rue de Bernex, 1233 Bernex → Jean-Luc Veuthey, Rue du Valentin 54, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

  4. 19 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    KOMBALL SA, Avenue de Tivoli 3, 1700 Fribourg → FREE4STYLE S.à.r.l, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  5. 19 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    FREE4STYLE S.à.r.l, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France → Jean-Luc VEUTHEY, 292 A rue de Bernex, 1233 Bernex

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  6. 21 juil. 2008

    Transféré

    Titulaire
    FREE4STYLE, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France → KOMBALL SA, Avenue de Tivoli 3, 1700 Fribourg

    Publié dans Swissreg le 21.07.2008

  7. 14 janv. 2008

    Transféré

    Titulaire
    AGILKIA S.A., c/o DEPIGEST S.A., rue du Rhône 114, 1204 Genève → FREE4STYLE, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  8. 18 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Luc Veuthey, Avenue du Gros-Chêne 43, 1213 Onex → AGILKIA S.A., c/o DEPIGEST S.A., rue du Rhône 114, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

2 entrées antérieures
  1. 23 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 13 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.2005

Parties

Titulaire

Jean-Luc Veuthey

1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.