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Marque suisse · 540382 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540382
Numéro de demande
58237/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 oct. 2005
Enregistrée
30 nov. 2005
Publiée
14 déc. 2005
Radiée
5 mai 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, en particulier, sondes de sinus et appareils d'aspiration équipés de rayons optiques pour la navigation chirurgicale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 2 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

  3. 14 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.2005

Parties

Titulaire

Medtronic Xomed, Inc.

6743 Southpoint Drive, Jacksonville,, 32216 Florida, US

Mandataire

Bugnion SA

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.