LA SABOULÉE
Marque suisse · 540386 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 540386
- Numéro de demande
- 58371/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 oct. 2005
- Enregistrée
- 30 nov. 2005
- Publiée
- 14 déc. 2005
- Protégée jusqu’au
- 13 oct. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat, bonbons, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.10.2025 → 13.10.2035
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 19 mai 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Confiserie Minerva Bruno Henauer S.A., Avenue Léopold-Robert 66, 2300 La Chaux-de-Fonds → Confiserie Minerva S.A., Avenue Léopold-Robert 66, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 19.05.2015
- 22 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 14 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.