Le U

Marque suisse · 540396 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540396
Numéro de demande
02047/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le U ((fig.))
Déposée
15 août 2005
Enregistrée
1 déc. 2005
Publiée
15 déc. 2005
Radiée
11 mars 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants artificiels; implant médical en métal (titane) pour la colonne vertébrale, implanté par abord postérieur entre deux apophyses épineuses dans la région lombo-sacrée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 3 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  3. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.2005

Parties

Titulaire

ARCA-MEDICA GmbH

Fürstensteinerstrasse 14, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.