JOSS

Marque suisse · 540424 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540424
Numéro de demande
02235/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JOSS ((fig.))
Déposée
14 nov. 2005
Enregistrée
1 déc. 2005
Publiée
15 déc. 2005
Radiée
10 juin 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
03.01.04, 03.01.16, 03.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 30 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  3. 28 janv. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mario Domingos da Silva, Av. de Chailly 7, 1012 Lausanne → Mario Domingos Da Silva, Av. du Léman 56, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

  4. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.2005

Parties

Titulaire

Mario Domingos Da Silva

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.