OBJETS D'URBANITE GEOHIDE

Marque suisse · 540427 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540427
Numéro de demande
54429/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OBJETS D'URBANITE GEOHIDE ((fig.))
Déposée
27 sept. 2005
Enregistrée
1 déc. 2005
Publiée
15 déc. 2005
Radiée
23 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.01.15, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Eléments d'affichages et de signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique.

Électronique, logiciels et instruments

Eléments de bornes en béton avec éclairage.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Eléments d'éclairages et fontaines à boire en acier inox.

Matériaux de construction non métalliques

Eléments en béton, non compris dans d'autres classes.

Meubles

Eléments de sièges et parties de siège en acier inox et bois (bancs).

Ustensiles de ménage et de cuisine

Eléments de poubelle en acier inox.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 6 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

  3. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.