BIOOD

Marque suisse · 540447 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540447
Numéro de demande
58502/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 oct. 2005
Enregistrée
1 déc. 2005
Publiée
15 déc. 2005
Radiée
20 mai 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Texte déposé

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Meubles

Meubles, meubles de jardins et caillebotis non métalliques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

  2. 30 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  3. 24 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Batipro SA, Constructions Bois,, succursale de Cornol, Route d'Alle 2, 2952 Cornol → Schilliger Holz AG, Haltikon 33, 6403 Küssnacht
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

  4. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.