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Marque suisse · 540525 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540525
Numéro de demande
57713/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 2005
Enregistrée
5 déc. 2005
Publiée
20 déc. 2005
Radiée
17 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires

Texte déposé

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.

Meubles

Meubles, miroirs, cadres; Articles, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques

Texte déposé

Möbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 9 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

  3. 20 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.