PASSABENE

Marque suisse · 540554 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540554
Numéro de demande
57180/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 sept. 2005
Enregistrée
6 déc. 2005
Publiée
20 déc. 2005
Protégée jusqu’au
5 sept. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Buchungsmaschinen, Computer, Registrierkassen, Strichcodeleser.

Publicité et services aux entreprises

Fakturierung, finanzielles Controlling, Zusammenstellen von Daten in Computerdatenbanken, Datenverarbeitung mittels Computer, Dateienverwaltung mittels Computer, Erstellung von Rechnungsauszügen, Produkteauszeichnung.

Sciences, technologie et informatique

Conception de bases de données

Texte déposé

Konstruktion von Datenbanken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    05.09.2025 → 05.09.2035

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 13 nov. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Rechtsdienst, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  3. 26 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

  4. 20 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.