Marque figurative

Marque suisse · 540606 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540606
Numéro de demande
57955/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 sept. 2005
Enregistrée
6 déc. 2005
Publiée
20 déc. 2005
Protégée jusqu’au
29 sept. 2035
Classification de Vienne
03.13.01, 03.13.24
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Betten (Möbel), Bettgestelle (Möbel), Bettzeug (ausgenommen Bettwäsche), Lattenroste nicht aus Metall, Matratzen, Kissen, Kopfkissen; Möbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.

Tissus

Couettes en plumes; Tissus tissés et produits textiles, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Couvre-lits et nappes

Texte déposé

Federbettdecken; Webstoffe und Textilwaren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Bett- und Tischdecken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.09.2025 → 29.09.2035

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  2. 29 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  3. 20 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.