SOFT CLOSE
Marque suisse · 541043 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 541043
- Numéro de demande
- 02379/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOFT CLOSE ((fig.))
- Déposée
- 29 sept. 2005
- Enregistrée
- 20 déc. 2005
- Publiée
- 4 janv. 2006
- Protégée jusqu’au
- 29 sept. 2035
- Classification de Vienne
- 12.03.01, 12.03.07, 26.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Montageteile aus Metall für WC-Sitze und WC-Deckel.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Sanitäre Anlagen, WC-Sitze aus Holz, Holzersatzstoffen und Kunststoff.
Matériaux de construction non métalliques
Montageteile aus Kunststoff für WC-Sitze und WC-Deckel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.09.2025 → 29.09.2035
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 27 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 6 févr. 2006
LPS
- LPS
- 6, Montageteile aus Metall für WC-Sitze und WC-Deckel., 11, Sanitäre Anlagen, WC-Sitze aus Holz, Holzersatzstoffen und Kunststoff., 20, Montageteile aus Kunststoff für WC-Sitze und WC-Deckel. → 6, Montageteile aus Metall für WC-Sitze und WC-Deckel., 11, Sanitäre Anlagen, WC-Sitze aus Holz, Holzersatzstoffen und Kunststoff., 19, Montageteile aus Kunststoff für WC-Sitze und WC-Deckel.
- Classification internationale
- 6,11,20 → 6,11,19
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 4 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.