Swiss Creation

Marque suisse · 541052 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
541052
Numéro de demande
56747/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Swiss Creation ((fig.))
Déposée
19 août 2005
Enregistrée
22 déc. 2005
Publiée
5 janv. 2006
Radiée
14 mars 2026
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rot, blau, weiss.
Classification de Vienne
25.05.02, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Brot, feine Back- und Konditoreiwaren, Snackprodukte im wesentlichen aus Mehl bestehend; Getreidepräparate, Müesli, Zwieback, Knäckebrot, Nahrungsergänzungsmittel auf Getreidebasis; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 29 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  4. 9 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  5. 20 oct. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Valora Holding AG, Bahnhofplatz 10, 3011 Bern → Cornu SA, Le Moulin, 1424 Champagne
    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  6. 5 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.2006

Parties

Titulaire

Cornu SA

Le Moulin, 1424 Champagne

Mandataire

Wild Schnyder AG

Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.