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Marque suisse · 541248 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
541248
Numéro de demande
50588/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 févr. 2003
Enregistrée
28 déc. 2005
Publiée
11 janv. 2006
Protégée jusqu’au
24 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; constructions transportables métalliques; Matériaux de construction métalliques pour voies ferrées; Câbles et fils métalliques (non électriques); Serrurerie et quincaillerie métallique; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Marchandises en métal comprises dans cette classe; Minerais

Texte déposé

Unedle Metalle und deren Legierungen; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Waren aus Metall, soweit in dieser Klasse enthalten; Erze.

Machines et moteurs

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles; Couveuses pour les œufs

Texte déposé

Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Treibriemen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.

Outils à main

Coutellerie, fourchettes et cuillères; Armes blanches; Rasoirs

Texte déposé

Messerschmiedewaren, Gabeln und Löffel; Hieb- und Stichwaffen; Rasierapparate.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de géodésie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, le réglage ou la commande du courant électrique; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et installations de traitement de données; Appareils extincteurs

Texte déposé

Wissenschaftliche, Schiffahrts-, Vermessungs-, fotografische, Film-, optische, Wäge-, Mess-, Signal-, Kontroll-, Rettungs- und Unterrichtsapparate und -instrumente; Geräte zur Aufzeichnung, Übertragung und Wiedergabe von Ton und Bild; Apparate und Instrumente für die Leitung, die Verteilung, die Umwandlung, die Speicherung, die Regulierung oder die Steuerung von elektrischem Strom; Magnetaufzeichnungsträger, Schallplatten; Verkaufsautomaten und Mechaniken für geldbetätigte Apparate; Registrierkassen, Rechenmaschinen, Datenverarbeitungsgeräte und -anlagen; Feuerlöschgeräte.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies, articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques, compris dans cette classe; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie

Texte déposé

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien, Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit es in dieser Klasse enthalten ist; Drucklettern; Druckstöcke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar → Proverum AG, Schwerzelbodenstrasse 42, 8305 Dietlikon

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 27 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  3. 27 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

  4. 11 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Mühlebach Moritz, Schwerzelbodenstrasse 42, 8305 Dietlikon → Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar
    Mandataire
    Dr. Bruno Hammer, Patentanwalt, Sunneraiweg 21, 8610 Uster (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  5. 11 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 11.01.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.