AAA SUSTAINABLE QUALITY
Marque suisse · 541325 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 541325
- Numéro de demande
- 59565/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 nov. 2005
- Enregistrée
- 29 déc. 2005
- Publiée
- 12 janv. 2006
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé
Texte déposé
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé.
Sciences, technologie et informatique
Tests analytiques relatifs au café et au thé; contrôle de qualité incluant l'inspection, la supervision, la vérification et la certification de la qualité du café et du thé.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.11.2025 → 21.11.2035
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 13 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 12 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.