Marque figurative
Marque suisse · 541393 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 541393
- Numéro de demande
- 59135/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 2005
- Enregistrée
- 3 janv. 2006
- Publiée
- 17 janv. 2006
- Radiée
- 4 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 19.03.25, 19.07.10, 19.07.12, 19.07.23, 19.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème)
Texte déposé
Lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 13 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 17 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.