DUSS

Marque suisse · 541513 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
541513
Numéro de demande
58311/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 oct. 2005
Enregistrée
6 janv. 2006
Publiée
24 janv. 2006
Radiée
16 mai 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2016

  2. 16 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    DUSS technics AG, Ober-Kasteln, 6122 Menznau → Roland Duss, Wilgutrain 1, 6162 Entlebuch

    Publié dans Swissreg le 16.02.2016

  3. 24 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2006

Parties

Titulaire

Roland Duss

6162 Entlebuch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.