Funktionskompost

Marque suisse · 541768 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
541768
Numéro de demande
02777/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Funktionskompost ((fig.))
Déposée
14 nov. 2005
Enregistrée
12 janv. 2006
Publiée
26 janv. 2006
Radiée
10 juin 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
24.15.02, 24.15.11, 24.15.13, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture

Texte déposé

Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 3 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  3. 26 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 26.01.2006

Parties

Titulaire

Schmutz AG

Altes Widalmi 6, 3216 Ried b. Kerzers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.