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Marque suisse · 541887 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
541887
Numéro de demande
60427/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 déc. 2005
Enregistrée
17 janv. 2006
Publiée
31 janv. 2006
Protégée jusqu’au
19 déc. 2035
Priorité
03.10.2005 AT
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Balles pour les sports de battes, balles de tennis, balles de squash, balles de badminton, volants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.12.2025 → 19.12.2035

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 11 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

  3. 31 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.