RAYON VERT vitanimal
Marque suisse · 541890 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 541890
- Numéro de demande
- 57304/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RAYON VERT vitanimal ((fig.))
- Déposée
- 8 sept. 2005
- Enregistrée
- 17 janv. 2006
- Publiée
- 31 janv. 2006
- Radiée
- 1 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.