Marque figurative

Marque suisse · 542259 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542259
Numéro de demande
02634/2005
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 nov. 2005
Enregistrée
25 janv. 2006
Publiée
8 févr. 2006
Radiée
6 juin 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie, articles de joaillerie; Pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Juwelierwaren, Schmuckwaren; Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2016

  2. 8 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.2006

Parties

Titulaire

John C. Ermel

4143 Dornach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.