DA D'Atlantis
Marque suisse · 542386 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542386
- Numéro de demande
- 02854/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DA D'Atlantis ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 2005
- Enregistrée
- 31 janv. 2006
- Publiée
- 14 févr. 2006
- Radiée
- 21 juil. 2006
- Motif
- Révoquée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 11 déc. 2006
Révoqué
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 14 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.