DA D'Atlantis

Marque suisse · 542386 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542386
Numéro de demande
02854/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DA D'Atlantis ((fig.))
Déposée
28 nov. 2005
Enregistrée
31 janv. 2006
Publiée
14 févr. 2006
Radiée
21 juil. 2006
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 11 déc. 2006

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  3. 14 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.