design by FRANZ

Marque suisse · 542504 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542504
Numéro de demande
59110/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
design by FRANZ ((fig.))
Déposée
7 nov. 2005
Enregistrée
6 févr. 2006
Publiée
21 févr. 2006
Radiée
13 juin 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits fabriqués à partir de ces matières ou plaqués avec celles-ci, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabakpfeifen; Tabakdosen, nicht aus Edelmetall. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 13 mai 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Design by Franz, Unterfeldstrasse 35, 5722 Gränichen → Design by Franz, Schützenstrasse 43, 5454 Bellikon

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  3. 11 déc. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    design by FRANZ, Pfeifenwerkstatt Franz von Matt, Pilatusweg 3,, Postfach, 4800 Zofingen → Design by Franz, Unterfeldstrasse 35, 5722 Gränichen

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  4. 21 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2006

Parties

Titulaire

Design by Franz

5454 Bellikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.