Marque figurative
Marque suisse · 542529 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542529
- Numéro de demande
- 03050/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 2005
- Enregistrée
- 7 févr. 2006
- Publiée
- 21 févr. 2006
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2035
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.01.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.12.2025 → 21.12.2035
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 22 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2016
- 27 janv. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd.), Rue Jaquet Droz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd), 2, allée du Tourbillon, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.01.2011
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MONTRES JAQUET DROZ SA, (MONTRES JAQUET DROZ AG), (MONTRES JAQUET DROZ LTD), Rue Jaquet Droz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd.), Rue Jaquet Droz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 21 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.