Câlins d'Automne

Marque suisse · 542549 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542549
Numéro de demande
58966/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 nov. 2005
Enregistrée
8 févr. 2006
Publiée
22 févr. 2006
Protégée jusqu’au
2 nov. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.11.2025 → 02.11.2035

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  2. 17 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  3. 15 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Kuntzer et fils, Succ. Jean-Pierre Kuntzer, 11, rue D.-Dardel, 2072 St-Blaise → Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA, rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  4. 22 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.2006

Parties

Titulaire

Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA

rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.