SYSTANCE

Marque suisse · 542564 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542564
Numéro de demande
50525/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 janv. 2006
Enregistrée
8 févr. 2006
Publiée
22 févr. 2006
Radiée
22 août 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2016

  2. 22 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.2006

Parties

Titulaire

JOUVEL Bernard

1820 Veytaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.