la bagatelle
Marque suisse · 542587 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542587
- Numéro de demande
- 02700/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- la bagatelle ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 2005
- Enregistrée
- 9 févr. 2006
- Publiée
- 23 févr. 2006
- Radiée
- 13 juin 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux
Texte déposé
Schmuck.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2016
- 23 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 38 du 23.02.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.