la bagatelle

Marque suisse · 542587 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542587
Numéro de demande
02700/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
la bagatelle ((fig.))
Déposée
8 nov. 2005
Enregistrée
9 févr. 2006
Publiée
23 févr. 2006
Radiée
13 juin 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux

Texte déposé

Schmuck.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 23 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 38 du 23.02.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.