Q
Marque suisse · 542709 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542709
- Numéro de demande
- 60302/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Q ((fig.))
- Déposée
- 14 déc. 2005
- Enregistrée
- 13 févr. 2006
- Publiée
- 28 févr. 2006
- Radiée
- 18 juil. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 15.06.2005 BX
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures et chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures et chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.07.2016
- 23 févr. 2010
Transféré
- Titulaire
- Michel Robin, Champs d'Al Vaux 18,, 1380 Lasnes, Belgique, Daniel Falzone, Clos des braconniers 10, 1410 Waterloo, Belgique, Maxime Monseur, Rue de Velaine 192, 5060 Tamines, Belgique → OXYGENE SPORT INTERNATIONAL SCS, Bld du Souverain 74, 1170 Bruxelles, Belgique
Publié dans Swissreg le 23.02.2010
- 31 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Maxime Monseur, Rue des Lilas 7, 6250 Pont-de-Loup, Belgique → Michel Robin, Champs d'Al Vaux 18,, 1380 Lasnes, Belgique, Daniel Falzone, Clos des braconniers 10, 1410 Waterloo, Belgique, Maxime Monseur, Rue de Velaine 192, 5060 Tamines, Belgique
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.