CPS

Marque suisse · 542711 · Marque combinée · En vigueur

La marque CPS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542711
Numéro de demande
60717/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CPS ((fig.))
Déposée
27 déc. 2005
Enregistrée
13 févr. 2006
Publiée
28 févr. 2006
Protégée jusqu’au
27 déc. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10, 26.11.14, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.11, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, serviettes (maroquinerie), gibecières, sacs-housses pour vêtements, sacs à main, filets à provisions, portefeuilles, bourses, cartables, serviettes d'écoliers, mallettes, coffres de voyage, sacs et bagages en cuir.

Vêtements et chaussures

Costumes, chemises, tee-shirts, blouses sans manches (tops), gilets, chemises sans manches, pardessus, vestes, pull-overs, blousons, peignoirs, chemises en tricot, costumes de soirée, pantalons courts (shorts), pantalons, jupes, combinaisons (vêtements), sous-vêtements, foulards, châles, chapeaux, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    27.12.2025 → 27.12.2035

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 22 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  3. 1 juil. 2015

    Partiellement radié

    LPS
    18, Sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, serviettes (maroquinerie), gibecières, sacs-housses pour vêtements, sacs à main, filets à provisions, portefeuilles, bourses, cartables, serviettes d'écoliers, mallettes, coffres de voyage, sacs et bagages en cuir., 25, Costumes, chemises, tee-shirts, blouses sans manches (tops), gilets, chemises sans manches, pardessus, vestes, pull-overs, blousons, peignoirs, chemises en tricot, costumes de soirée, pantalons courts (shorts), pantalons, jupes, combinaisons (vêtements), sous-vêtements, foulards, châles, chapeaux, bas, chaussettes, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), mocassins, pantoufles, chaussures de sport, chaussures à hauts-talons, bottes et sandales. → 18, Sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, serviettes (maroquinerie), gibecières, sacs-housses pour vêtements, sacs à main, filets à provisions, portefeuilles, bourses, cartables, serviettes d'écoliers, mallettes, coffres de voyage, sacs et bagages en cuir., 25, Costumes, chemises, tee-shirts, blouses sans manches (tops), gilets, chemises sans manches, pardessus, vestes, pull-overs, blousons, peignoirs, chemises en tricot, costumes de soirée, pantalons courts (shorts), pantalons, jupes, combinaisons (vêtements), sous-vêtements, foulards, châles, chapeaux, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement).
    Classification internationale
    18,25 → 18,25

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  4. 28 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.