Marque figurative
Marque suisse · 542716 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542716
- Numéro de demande
- 50914/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 févr. 2006
- Enregistrée
- 15 févr. 2006
- Publiée
- 1 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 2 févr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rouge.
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 03.01.06, 03.01.08, 03.01.16, 03.01.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Banques de données enregistrées téléchargeables; supports de données magnétiques et optiques contenant des banques de données téléchargeables.
Télécommunications
Transmission/réception d'informations de banques de données via réseaux de télécommunications.
Médecine, beauté et agriculture
Services vétérinaires
Texte déposé
Services vétérinaires.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.02.2026 → 02.02.2036
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DATAMARS SA, Via ai Prati, 6930 Bedano-Lugano → DATAMARS SA, Via Industria 16, 6814 Lamone
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 6 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
- 1 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.