LE BARON ROUGE

Marque suisse · 542888 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542888
Numéro de demande
59861/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 2005
Enregistrée
20 févr. 2006
Publiée
7 mars 2006
Protégée jusqu’au
30 nov. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.11.2025 → 30.11.2035

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  2. 5 mai 2025

    Transféré

    Titulaire
    Bernard Conne, 11, rte de Crédery, 1242 Satigny → Domaine des Charmes SA, 11, route de Crédery, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  3. 5 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

  4. 7 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2006

Parties

Titulaire

DOMAINE DES CHARMES SA

Domaine des Charmes SA

11, route de Crédery, 1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.