TERRA concept
Marque suisse · 542911 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 542911
- Numéro de demande
- 59907/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERRA concept ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 2005
- Enregistrée
- 20 févr. 2006
- Publiée
- 7 mars 2006
- Radiée
- 4 juil. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rot, grün, grau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 7 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.