SBM

Marque suisse · 542988 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
542988
Numéro de demande
60514/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 2005
Enregistrée
22 févr. 2006
Publiée
8 mars 2006
Radiée
25 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Zubehör für Fahr- und Dreiräder (ausgeschlossen sind Kraftfahrzeuge jeglicher Art) soweit in Klasse 12 enthalten, Vorrichtungen zur Kraftübertragung für Fahr- und Dreiräder (ausgeschlossen sind Kraftfahrzeuge jeglicher Art), insbesondere Kupplungen für Bremssysteme für Fahr- und Dreiräder (ausgeschlossen sind Kraftfahrzeuge jeglicher Art).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2016

  2. 8 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2006

Parties

Titulaire

Thomas Grandy

8212 Neuhausen a/Rhf

Mandataire

Hans Rudi Alder

8201 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.