Marque figurative
Marque suisse · 543070 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543070
- Numéro de demande
- 00021/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 2006
- Enregistrée
- 23 févr. 2006
- Publiée
- 9 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 5 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs et tableaux électroniques d'affichage du temps; chronographes (appareils enregistreurs de durées); compteurs; compte-tours, parcomètres et tachymètres.
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux; horlogerie et instruments chronométriques; montres mécaniques à remontage manuel et automatique, montres électriques et électroniques; mouvement de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, bracelets de montres; montres de plongée; chronomètres, chronographes; appareils de chronométrage sportif; pendules, pendulettes; réveils électriques, électroniques ou à remontage manuel; montres-bijoux; et parties des produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.01.2026 → 05.01.2036
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 15 déc. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias - Genève → Solvil et Titus SA, 38, Chemin du Grand-Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 9 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 48 du 09.03.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.