FREEPOD
Marque suisse · 543361 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543361
- Numéro de demande
- 59811/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 nov. 2005
- Enregistrée
- 2 mars 2006
- Publiée
- 16 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2035
- Priorité
- 01.06.2005 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement; pompes actionnées manuellement et leurs éléments constitutifs (outils).
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe adaptés à la distribution par voie nasale ou orale de solutions sans conservateur; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompes, en particulier dispositifs à pompe scellée pour administration de médicaments par voie nasale ou orale; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, en particulier dispositifs à pompe pour administration de médicaments par voie nasale ou orale; pompes en tant qu'éléments des dispositifs précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.11.2025 → 29.11.2035
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 29 déc. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- VALOIS SAS, BP G,, Le Prieuré, 27110 Le Neubourg, France → APTAR FRANCE SAS, BP G,, Le Prieuré, 27110 Le Neubourg, France
Publié dans Swissreg le 29.12.2015
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 16 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 16.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.