J & T WINDMILLS
Marque suisse · 543401 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543401
- Numéro de demande
- 50419/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- J & T WINDMILLS ((fig.))
- Déposée
- 17 janv. 2006
- Enregistrée
- 3 mars 2006
- Publiée
- 21 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 24.17.25, 25.01.05, 25.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.01.2026 → 17.01.2036
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 3 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds → Rotary Watches Limited, Unit 16 Totman Crescent, Brook Road Industrial Estate, Rayleigh, Essex SS6 7XG, Royaume-Uni
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 16 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
- 21 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.