Spline
Marque suisse · 543411 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543411
- Numéro de demande
- 60271/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 déc. 2005
- Enregistrée
- 3 mars 2006
- Publiée
- 21 mars 2006
- Radiée
- 8 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments optiques; lentilles de contact, verres de contact, étuis pour verres et lentilles de contact, lentilles optiques, verres correcteurs, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres de lunettes, étuis à lunettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Techno-Lens SA, Chemin du Rionzi 59, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Schmutz Michel, c/o EMS Château de la Rive, Chemin de Curtinaux 14, Case postale 228, 1095 Lutry
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.09.2016
- 1 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 21 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.