ACTIVAN
Marque suisse · 543630 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543630
- Numéro de demande
- 50749/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 janv. 2006
- Enregistrée
- 9 mars 2006
- Publiée
- 28 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 27 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules; bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques; chenilles pour véhicules à chenilles
Texte déposé
Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules; bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques; chenilles pour véhicules à chenilles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 27.01.2026 → 27.01.2036
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 janv. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 14 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 12, Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 25 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Michelin Recherche et Technique S.A., Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 12, Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2017
- 25 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 28 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.