Terra-Zimtsohlen

Marque suisse · 543694 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
543694
Numéro de demande
59378/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 nov. 2005
Enregistrée
9 mars 2006
Publiée
28 mars 2006
Radiée
11 juin 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus tissés et produits textiles, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Couvre-lits et nappes

Texte déposé

Webstoffe und Textilwaren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Bett- und Tischdecken.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 18 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  3. 3 mars 2008

    Transféré

    Titulaire
    Gastel Wilma, Lochweg 5, 5722 Gränichen → Terra International GmbH, Kapellenweg 13, 5722 Gränichen

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008

  4. 28 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2006

Parties

Titulaire

Terra International GmbH

Kapellenweg 13, 5722 Gränichen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.