PAVE DES MOINES
Marque suisse · 543701 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543701
- Numéro de demande
- 60719/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 déc. 2005
- Enregistrée
- 9 mars 2006
- Publiée
- 28 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 27 déc. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 27.12.2025 → 27.12.2035
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 22 déc. 2025
Transféré
- Titulaire
- Boucherie-Charcuterie Schwab, Schwab Jean-Jacques, Rte principale 7, 2612 Cormoret → Boucherie Vuitel Sàrl, Allan Vuitel, Route Principale 7, 2612 Cormoret
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 15 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 28 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.