ORTHO-TEAM
Marque suisse · 543721 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543721
- Numéro de demande
- 51537/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 févr. 2006
- Enregistrée
- 9 mars 2006
- Publiée
- 28 mars 2006
- Protégée jusqu’au
- 20 févr. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Orthopädische Hilfsmittel, -geräte und -apparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.02.2026 → 20.02.2036
Publié dans Swissreg le 13.01.2026
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 9 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 6 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 2 nov. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 3 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Ortho-Team AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern → Ortho-Team Holding AG, Effingerstrasse 37, 3008 Bern
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 28 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.