Marque figurative

Marque suisse · 544035 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544035
Numéro de demande
59062/2005
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 2005
Enregistrée
20 mars 2006
Publiée
4 avr. 2006
Radiée
6 juin 2016
Motif
Non prolongée
Priorité
10.05.2005 US
Remarques
Teilpriorität; Details siehe Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schnallen aus Metall.

Bijouterie et horlogerie

Anhänger und Schnallen aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2016

  2. 4 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 04.04.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.