Marque figurative
Marque suisse · 544053 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 544053
- Numéro de demande
- 50472/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 2006
- Enregistrée
- 21 mars 2006
- Publiée
- 4 avr. 2006
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.05.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Huiles et graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, huiles et graisses alimentaires, margarine, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, graisse de coco, huile de coco, huile de colza comestible, huile de noix de palmiers [alimentation], huile d'os comestible, huile de sésame, huile d'olive, huile de tournesol comestible, mélanges contenant de la graisse pour tartines, gélatine pour aliments, arachides préparées, graines de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de fruits destinées à la garniture des produits de boulangerie et de pâtisserie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, fibres végétales protéiques à usage alimentaire.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, nouilles, amidon à usage alimentaire, pain, pâte à pain, préparations pour la cuisson à base de farine, levure, poudre pour faire lever, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, miel, sirop de mélasse; sauces à base de caramel, mayonnaise, sauces [condiments], épices, moutarde, vinaigre et autres condiments, sauce à salade, sauce piquante de soja, farine de soja, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, confiseries à base d'arachides, sauces à base de fruits, sauces à base de légumes.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Traitement de matériaux
Services de transformation de produits dans le domaine de la meunerie, des huiles et des graisses alimentaires, services de transformation de lécithine et de protéines, de concentrés de légumes, de fibres végétales, de fibres végétales protéiques à usage alimentaire et de farine de soja.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.01.2026 → 18.01.2036
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 13 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International,, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 4 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 04.04.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.