Marque figurative

Marque suisse · 544053 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544053
Numéro de demande
50472/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 janv. 2006
Enregistrée
21 mars 2006
Publiée
4 avr. 2006
Protégée jusqu’au
18 janv. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.05.00
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles et graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, huiles et graisses alimentaires, margarine, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, graisse de coco, huile de coco, huile de colza comestible, huile de noix de palmiers [alimentation], huile d'os comestible, huile de sésame, huile d'olive, huile de tournesol comestible, mélanges contenant de la graisse pour tartines, gélatine pour aliments, arachides préparées, graines de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de fruits destinées à la garniture des produits de boulangerie et de pâtisserie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, fibres végétales protéiques à usage alimentaire.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, nouilles, amidon à usage alimentaire, pain, pâte à pain, préparations pour la cuisson à base de farine, levure, poudre pour faire lever, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, miel, sirop de mélasse; sauces à base de caramel, mayonnaise, sauces [condiments], épices, moutarde, vinaigre et autres condiments, sauce à salade, sauce piquante de soja, farine de soja, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, confiseries à base d'arachides, sauces à base de fruits, sauces à base de légumes.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traitement de matériaux

Services de transformation de produits dans le domaine de la meunerie, des huiles et des graisses alimentaires, services de transformation de lécithine et de protéines, de concentrés de légumes, de fibres végétales, de fibres végétales protéiques à usage alimentaire et de farine de soja.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    18.01.2026 → 18.01.2036

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 13 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

  4. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  5. 26 oct. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International,, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  6. 4 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 04.04.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.