cusmart
Marque suisse · 544150 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 544150
- Numéro de demande
- 60175/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- cusmart ((fig.))
- Déposée
- 9 déc. 2005
- Enregistrée
- 23 mars 2006
- Publiée
- 6 avr. 2006
- Radiée
- 11 juil. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange, weiss.
- Priorité
- 28.11.2005 GR
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Rohre aus Kupfer, überzogen mit einer auf Kunststoff basierenden Schutzschicht.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2016
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 6 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 06.04.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.