cusmart

Marque suisse · 544150 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544150
Numéro de demande
60175/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cusmart ((fig.))
Déposée
9 déc. 2005
Enregistrée
23 mars 2006
Publiée
6 avr. 2006
Radiée
11 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange, weiss.
Priorité
28.11.2005 GR
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Rohre aus Kupfer, überzogen mit einer auf Kunststoff basierenden Schutzschicht.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2016

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 6 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 06.04.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.