VERSO

Marque suisse · 544243 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544243
Numéro de demande
51334/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 févr. 2006
Enregistrée
27 mars 2006
Publiée
11 avr. 2006
Protégée jusqu’au
15 févr. 2036
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles et leurs pièces structurelles

Texte déposé

Automobile und strukturelle Teile derselben.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.02.2026 → 15.02.2036

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  4. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 11 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 11.04.2006

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

1, Toyota-cho, Toyota- shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.