CSL-PLUS
Marque suisse · 544316 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 544316
- Numéro de demande
- 02973/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 déc. 2005
- Enregistrée
- 29 mars 2006
- Publiée
- 12 avr. 2006
- Radiée
- 7 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Implants artificiels, en particulier implants d'articulations de la hanche et leurs pièces; instruments pour la pose d'implants, en particulier d'implants d'articulations de la hanche et leurs pièces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 4 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 30 juin 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 30 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 30 juin 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 12 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
- 24 mars 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
3 entrées antérieures
- 11 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Plus Orthopedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
- 11 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
- 12 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 12.04.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.