Marque figurative

Marque suisse · 544385 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544385
Numéro de demande
51444/2006
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 févr. 2006
Enregistrée
30 mars 2006
Publiée
13 avr. 2006
Radiée
9 sept. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne; orthopädische Artikel einschliesslich orthopädische Schuhwaren; chirurgisches Nahtmaterial.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Schuhwaren einschliesslich Sportschuhe, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de gymnastique et de sport, compris dans cette classe

Texte déposé

Turn- und Sportartikel, soweit in dieser Klasse enthalten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.09.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 21 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.08.2015

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 13 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 13.04.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.