darts
Marque suisse · 544413 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 544413
- Numéro de demande
- 50965/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- darts ((fig.))
- Déposée
- 3 févr. 2006
- Enregistrée
- 31 mars 2006
- Publiée
- 19 avr. 2006
- Radiée
- 5 sept. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, weiss, blau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes informatiques téléchargés à partir d'un réseau informatique externe destinés à la gestion de bases de données dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.
Publicité et services aux entreprises
Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données et gestion informatisée de fichiers dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.
Sciences, technologie et informatique
Fourniture d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle; mise à jour de logiciels informatiques dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle; récupération de données informatiques dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.09.2016
- 24 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- NAUTADUTILH N.V., Weena 750, 3014 DA Rotterdam, Pays-Bas → SPRL DARTS-IP CASE LAW, Clos Lucien Outers, 11/21, 1160 Brüssel, Belgique
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 19 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.